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 Cours d'Espaces Internationaux :)

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lolman
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lolman


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MessageSujet: Cours d'Espaces Internationaux :)   Cours d'Espaces Internationaux :) Icon_minitimeMer 18 Oct 2006 - 10:42

Partie 2 :




Caractéristiques des espaces internationaux






Chapitre 1 : Espace Libre

Chapitre 2 : Espace non appropriable

Chapitre 3 : Espace qui obéisse a l’interet commun

Chapitre 4 : Espace délimité







Chapitre 1 :




Espace Libre








La toute première finalité qui fut assigné a un espace en lui accordant le statut d’espace internationale, fut la libre utilisation. Cela est toujours vrai aujourd’hui. L’internationalité d’un espace fonde sa liberté.


Section 1 : Définition de la liberté





Les espaces internationaux sont des espaces libres. Cela signifie que en tout premier lieu, elle est l’expression, d’une aspiration philosophique, éthique, en second lieu elle peut se def matériellement . Et enfin elle manifeste cette liberté, l’existence de rapport inter étatique d’un genre déterminer.



1- Définition éthique



On peut considérer que dans l’affirmation de la liberté des espaces internationaux, il y a un double jugement de valeur, celui en premier, que l’espèce humaine porte sur elle même sur ses ambitions. Sur un plan éthique il aurait été immorale voir ridicule de vouloir s’approprier de tel espace. Le 2eme est le jugement sur les rapports qu’elle entretient avec le monde, l’univers mais également avec ses semblables. On peut considérer que la liberté lui sert de moyen pour traduire sa recherche d’un savoir vivre, de vertus éthique universelle.



ANTHO



CM4


Section 2 : Teneur concrète







Le principe de liberté dans les espaces internationaux ne prend son sens que par rapport, a des utilisation concrète. Ceci explique la dichotomie entre la Liberté et les libertés.

Ses libertés particulières sont tributaire de la nature des utilisations de l’intérêt porté par les états a tels ou tel espace et tributaires des caractéristiques physiques des espaces considérés.







I. La mer



Codifié par la convention de Montégo Bay, a l’art 87, et elle est consacré dans les termes suivant, « la haute mer est ouverte a tous les Etats, qu’ils soient côtiers ou sans littoral ». On y trouve 6 libertés particulières : la liberté de navigation, la liberté de survol, la liberté de posé des câbles et des pipes line sur les fonds marins, la libertés de construire des îles artificiel, la navigation, liberté de la pêche et enfin la liberté de la recherche scientifique.

Cette liste est ni exostive ni limitative.







II. Les fleuves



Il existe très peu de fleuve sur lesquels il y a une liberté de navigation ouverte a tous. Le Rhin et le Danube sont les 2 grands fleuves qui ont une liberté internationales complètes. Mais il s’agit de cas exceptionnel.



III. Le détroits



Les libertés se décline en plusieurs formule complexe a partir des différents catégories des quels appartient les détroits.

- Les détroits qui ne sont pas intégralement compris, recouvert par la mer territoriale des états souverain. Dans ce cas la, la liberté de navigation et de survol est appliqué a tous les Etats.

- Dans le cadre de détroits qui sont intégralement recouvert par les haut territoriale des Etats souverains. Les détroit étatiser, territorialisé. On a 2 types de modalité, ou bien il a été prévu soit, un droit de passage en transit (une formule qui est plus libéral que l’autre, les navires de guerre peuvent passé, les sous marins également, et surtout a passé en plongé et le droit de survol est également autorisé), soit il a été admis, un droit de passage inoffensif (les sous marins sont autorisé mais ils doivent remontés a la surface et le droit de survol n’est pas autorisé).



IV. Les canaux



Chacun d’eux obéi a un régime de liberté spécifique, pas de règles général. Mais il y a des les 3 régimes des points communs. Les intérêts doivent prendre en compte les libertés de l’etat riverain et doit etre non nuisible.



V. L’air



Le principe n’existe que dans l’espace aérien au dessus de la haute mer qu’existe la notion de liberté Car dés lors que nous somme dans l’espace aérien étatique on est dans la propriété absolu de l’Etat.

c’est une liberté également technique et bien encadré par les règles et les normes de la navigation aérienne internationale, réglementé par l’OACI.



VI. Les régions polaires
Pour ce qui est de l’antarctique, la liberté y est connu sous 2 formes bien distinct, la liberté de la recherche scientifique, (traité de Washington de 1959 art 2 « 2. Le présent Traité ne s'oppose pas à l'emploi de personnel ou de matériel militaires pour la recherche scientifique ou pour toute autre fin pacifique. »). Les recherches doivent être a des buts pacifiques et dans l’intérêt de l’humanité. La 2eme liberté est la liberté de prospection, c’est une liberté qui a été dev dans une convention de Wellington en 1988 et met en œuvre un système de parrainage étatique (l’état parrain devant se porté garant de la capacité de l’opérateur). Cette liberté a été suspendu en 91, protocole a Madrid, qui instaure un moratoire a propos de cette liberté de prospection, pendant 50 ans.

Voila une petite contribution du cour du mercredi 18 octobre Smile
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Marty
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MessageSujet: Re: Cours d'Espaces Internationaux :)   Cours d'Espaces Internationaux :) Icon_minitimeMer 18 Oct 2006 - 12:48

Oh c'est beau ça, j'avais justement pas pu venir ce matin Razz
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MessageSujet: Re: Cours d'Espaces Internationaux :)   Cours d'Espaces Internationaux :) Icon_minitimeJeu 19 Oct 2006 - 1:38

Ouiiii
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lolman
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MessageSujet: Re: Cours d'Espaces Internationaux :)   Cours d'Espaces Internationaux :) Icon_minitimeJeu 19 Oct 2006 - 1:48

non mais la ya que une partie c pas complet Smile
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Liloo
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MessageSujet: Re: Cours d'Espaces Internationaux :)   Cours d'Espaces Internationaux :) Icon_minitimeVen 20 Oct 2006 - 13:09

Merci Lolmannnnnnn!!!!!!!!(si tu veux diffuser d'autres cours hésites pas !!) Very Happy
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Milka
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MessageSujet: Re: Cours d'Espaces Internationaux :)   Cours d'Espaces Internationaux :) Icon_minitimeVen 20 Oct 2006 - 13:12

Heu oué, on va se calmer avec la diffusion des cours à foison !
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Marty
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MessageSujet: Re: Cours d'Espaces Internationaux :)   Cours d'Espaces Internationaux :) Icon_minitimeVen 20 Oct 2006 - 13:48

Moi je trouve ça cool Cool
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MessageSujet: Re: Cours d'Espaces Internationaux :)   Cours d'Espaces Internationaux :) Icon_minitimeSam 21 Oct 2006 - 10:56

ouais, j'apprécie aussi
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MessageSujet: Re: Cours d'Espaces Internationaux :)   Cours d'Espaces Internationaux :) Icon_minitime

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